Vieux papiers, la Canourgue
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oggetti, creato il 21 mag 2022
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1831 - Procès
24 pages 250 x 175 mm
1832 - créance hypothécaire
247 x 178 mm
1832 - Créance hypothécaire
246 x 177 mm
1834 - Créance hypothécaire
246 x 176 mm
1834 - Créance hypothécaire
246 x 178 mm
1834 - Créance hypothécaire
246 x 178 mm
1834 - Paiement d'une obligation
249 x 176 mm
1834 - Reçu
248 x 180 mm
1834 - Reçu
249 x 178 mm
1835 - Obligation
211 x 96 mm
1835 - Reçu
247 x 175 mm
1837 - Conseil Municipal de Banassac
Extrait des registres de délibérations du conseil municipal de Banassac. Le 20 aout 1837 4 pages 295 x 210 mm
1837 - Conseil Municipal de Banassac
Extrait des registres de délibérations du conseil municipal de Banassac. Le 1 aout 1837 4 pages 295 x 210 mm
1837 - Conseil Municipal de Banassac
Extrait des registres de délibérations du conseil municipal de Banassac. Le 12 novembre 1837 3 pages 295 x 210 mm
1837 - Obligation
295 x 211 mm
1838 - Jugement
292 x 209 mm 4 pages
1838 - Reconnaissance de dette
244 x 97 mm
1838 - Reçu
245 x 176 mm
1843 - Jugement
247 x 175 mm
1844 - Bordereau de collocations
295 x 209 mm 7 pages
1844 - Bordereau de collocations
295 x 209 mm 7 pages
1844 - Jugement
294 x 208 mm 8 pages
1844 - Procès verbal pour un mandat d'arrêt, la Canourgue
Procès verbal Le 21 janvier 1844 287 x 195 mm
1845 - Bordereau de collocations
295 x 209 mm 7 pages
1845 - Paiement
Veuves Castan et Vieillevigne du Mas Rouch 197 x 142 mm
1845 - Vol de bois
198 x 150 mm
1848 - Extrait des registres des déclaration des mutations par décès
251 x 177 mm 6 pages
1849 - Jugements
248 x 176 mm
1850 - Mariage
296 x 212 mm 12 pages
1854 - Reçu de succession
248 x 176 mm
1855 - Cahier de charges et conditions pour ventes.
Cahier des charges et conditions pour la vente aux enchères des avenues de l'ancien pont en bois de la Mothe, rive droite et rive gauche. Premier lot : Chemin formant les abords de la...
1856 - Distribution d'eau et concessionnaires
284 x 194 mm 4 pages
1856 - Vente d'une châtaigneraie à l'Auxelenc
298 x 209 mm
1857 - Vente de champs à la Cazette
299 x 220 mm
1858 - Reçu
197 x 150 mm
1862 - Mariage
299 x 228 mm
1865 - Procuration de M. Abinal F. docteur en médecine à la Canourgue
248 x 177 mm
1869 - Vente d'un pré à Merdéric
249 x 177 mm
1869 - Vente d'une maison brulée
250 x 178 mm
1869 - Vente d'une maison sur la place de la Halle au Blé
249 x 177 mm
1869 à 1875 - Liste des personnes qui ont été admises à l'hospice
231 x 180 mm
1870 - Bail
248 x 177 mm
1871 - Billet à ordre de 446 francs
246 x 97 mm
1871 - Protestation d'élections
Protestations des élections de 1871 18 faits Imprimerie C. Privat à Mende 20 pages 265 x 200 mm
1871 - Reçu
155 x 87 mm
1872 - Contributions
241 x 180 mm
1872 - Contributions
241 x 180 mm
1872 - Patente de docteur en médecine
254 x 190 mm
1873 - Demande pour débit de boissons Montjézieu
Demande d'ouverture d'un débit de boissons à Montjézieu Le 8 avril 1873
1874 - Autorisation d'ouverture des cafés et auberges jusqu'à minuit
204 x 130 mm
1874 - Certificat abattage d'une louve pour prime
Certificat de M. Charles de Nogaret maire de la Canourgue. Pour toucher la prime de 15 francs "accordée au destructeur d'une louve non pleine" Fait en 1874
1874 - Troubles à l'ordre public
223 x 174 mm
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